Paul Atkins clarifie sa position sur les cryptomonnaies : la plupart des ICO ne sont pas des titres financiers

Paul Atkins, ancien commissaire de la SEC, a récemment précisé que la plupart des levées de fonds en crypto via des initial coin offerings (ICO) ne devraient pas être considérées comme des titres financiers. Sa déclaration apporte des repères essentiels aux investisseurs et développeurs confrontés à la réglementation américaine sur les cryptomonnaies.

Atkins a expliqué que les ICO liées à des jetons de réseau, à des objets numériques de collection ou à des outils numériques n’entrent pas dans le champ de compétence de la SEC. Seules les valeurs mobilières tokenisées, qui promettent des profits générés par les efforts d’autrui, sont classées comme titres financiers. Les autres types de jetons relèvent désormais de la supervision de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Ce que cela signifie pour les projets crypto

Les ICO sont devenues un moyen courant pour les projets blockchain de lever des fonds. Les investisseurs achètent des jetons pour accéder à des services, utiliser des plateformes ou participer à un réseau. Avant les précisions d’Atkins, de nombreuses équipes craignaient que l’émission de jetons ne les classe automatiquement comme titres financiers.

Désormais, les projets proposant des jetons fonctionnels peuvent opérer plus sereinement. Les développeurs peuvent créer des jetons ayant un rôle concret dans leur réseau sans se soucier des règles de la SEC. Le secteur pourrait ainsi voir davantage d’innovation et d’expérimentation.

Pour les investisseurs, cette clarification réduit l’incertitude. Ils peuvent évaluer les jetons en fonction de leurs usages, sans présumer que toutes les ICO présentent les mêmes risques juridiques. Des experts juridiques estiment que les équipes pourraient davantage se concentrer sur la fonctionnalité des jetons afin de garantir leur conformité.

Le rôle de la CFTC

Les jetons qui ne sont pas considérés comme des titres financiers relèvent de la CFTC. Cette commission supervise des actifs tels que le Bitcoin et l’Ether et contrôle les activités de trading pour prévenir la fraude ou la manipulation. Elle veille à ce que les marchés restent transparents, équitables et ordonnés.

En répartissant clairement les responsabilités entre la SEC et la CFTC, les régulateurs cherchent à protéger les investisseurs tout en permettant au secteur crypto de continuer à innover de manière responsable.

Perspectives

Les déclarations d’Atkins pourraient remodeler le paysage crypto aux États-Unis. Les jeunes entreprises blockchain disposent désormais de lignes directrices plus claires pour émettre des jetons. Les investisseurs comprennent mieux le type de supervision réglementaire qui s’applique à leurs actifs.

Cette distinction illustre également une approche plus pragmatique de la régulation. En séparant les jetons à vocation d’investissement des jetons fonctionnels, les régulateurs peuvent concentrer leurs ressources là où elles sont le plus utiles.

En définitive, les propos de Paul Atkins marquent une évolution vers une régulation crypto plus équilibrée. Développeurs et investisseurs peuvent avancer avec une meilleure visibilité, tandis que les autorités peuvent cibler les véritables titres financiers sans freiner l’innovation.