Le projet de loi crypto de Lummis progresse avec une nouvelle version cette semaine

La sénatrice Cynthia Lummis prévoit de publier une nouvelle version de son projet de loi sur la structure du marché des crypto-actifs avant la fin de la semaine. Elle souhaite que le secteur et les élus des deux partis puissent l’étudier avant la séance de « markup » prévue la semaine prochaine. Cette mise à jour intervient après des mois de discussions approfondies et de nombreuses réécritures.

Une course pour terminer avant les fêtes

Lummis s’est exprimée en début de semaine lors du « Blockchain Association Policy Summit ». Elle a expliqué que son équipe avait consacré beaucoup d’efforts à cette version. Son personnel et les membres du comité ont modifié le texte presque tous les deux ou trois jours. Ces ajustements constants ont ralenti le processus et accru la pression du secteur, qui attend des règles claires au plus vite.

Elle souhaite désormais partager une version « best effort ». Cela permettra à chacun de la lire et de donner son avis avant le markup. Le markup est l’étape où les élus proposent des modifications et votent sur la formulation du projet de loi. L’objectif est de boucler cette phase avant la pause parlementaire des fêtes.

Ce que le projet de loi cherche à résoudre

Le texte vise à clarifier la manière dont les actifs numériques doivent être régulés aux États-Unis. Il s’agit notamment de déterminer si un jeton doit être considéré comme un titre financier ou une matière première. Il précise aussi comment les entreprises crypto doivent fonctionner et quelle agence, la SEC ou la CFTC, doit les superviser.

La Chambre des représentants a déjà adopté une première version d’un texte similaire, le « Digital Asset Market Clarity Act ». Le projet de Lummis s’appuie sur ce travail et cherche à renforcer la structure réglementaire. De nombreuses entreprises crypto saluent cette initiative. Elles estiment que des règles claires protégeront les utilisateurs, attireront de nouveaux investisseurs et favoriseront une croissance plus stable du secteur.

Pourquoi ce projet de loi crypto est important

Les élus veulent avancer rapidement. Le temps presse avant la fin de l’année et le secteur crypto réclame de la clarté. Lummis a indiqué que, si tout se passe bien, le texte pourrait devenir loi d’ici 2026. Des obstacles persistent toutefois, notamment l’accord entre les partis et l’approbation par l’ensemble du Sénat.

Ce qui attend le secteur crypto

Les acteurs du secteur attendent la publication de la nouvelle version. Ils veulent savoir comment le texte définit les actifs numériques et quelles règles il impose aux plateformes d’échange. Les élus examineront chaque détail la semaine prochaine lors du markup. Leurs décisions pourraient façonner la place des crypto-actifs dans le système financier américain pour de nombreuses années.

Si Lummis parvient à faire avancer le projet, il pourrait devenir l’une des étapes les plus importantes vers une régulation durable du secteur crypto aux États-Unis.